{"id":19467,"date":"2024-03-19T09:56:16","date_gmt":"2024-03-19T08:56:16","guid":{"rendered":"https:\/\/www.m-q.ch\/?p=19467"},"modified":"2024-04-09T14:51:17","modified_gmt":"2024-04-09T12:51:17","slug":"la-demande-de-brevets-en-europe-stimulee-par-les-technologies-numeriques-et-les-energies-propres","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.m-q.ch\/fr\/patentnachfrage-in-europa-durch-digitale-technologien-und-saubere-energien-gestaerkt\/","title":{"rendered":"La demande de brevets en Europe stimul\u00e9e par les technologies num\u00e9riques et les \u00e9nergies propres"},"content":{"rendered":"
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L'ann\u00e9e derni\u00e8re, 199 275 demandes de brevet ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9es aupr\u00e8s de l'Office europ\u00e9en des brevets (OEB) (soit une augmentation de 2,9 %). (Image : depositphotos.com)<\/figcaption><\/figure>\n

\"Notre dernier indice des brevets montre que l'activit\u00e9 inventive est rest\u00e9e \u00e9lev\u00e9e dans le monde entier en 2023\", d\u00e9clare Ant\u00f3nio Campinos, pr\u00e9sident de l'OEB. \"L'OEB a \u00e9t\u00e9 charg\u00e9 d'examiner plus de demandes de brevets que jamais auparavant. Cela souligne \u00e0 la fois l'attractivit\u00e9 du march\u00e9 technologique europ\u00e9en et la grande qualit\u00e9 de nos produits et services. Les petites et moyennes entreprises europ\u00e9ennes utilisent de plus en plus les brevets. Leur part dans les demandes a atteint l'ann\u00e9e derni\u00e8re le niveau le plus \u00e9lev\u00e9 jamais enregistr\u00e9. Ces entreprises peuvent d\u00e9sormais profiter du brevet unitaire nouvellement cr\u00e9\u00e9. Il a consid\u00e9rablement am\u00e9lior\u00e9 les conditions-cadres de l'innovation en Europe. Il offre aux inventeurs une possibilit\u00e9 plus simple et moins co\u00fbteuse de prot\u00e9ger leurs inventions et de les introduire sur le vaste march\u00e9 de l'UE\".<\/p>\n

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(Image : www.epo.org)<\/figcaption><\/figure>\n

Hausse significative des inventions dans les communications num\u00e9riques et les technologies \u00e9nerg\u00e9tiques<\/strong><\/h3>\n

Les domaines techniques dans lesquels le plus grand nombre de demandes de brevets ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9es aupr\u00e8s de l'OEB l'ann\u00e9e derni\u00e8re sont les communications num\u00e9riques (y compris les technologies de r\u00e9seaux mobiles), les technologies m\u00e9dicales et les technologies informatiques.<\/p>\n

En 2023, la plus forte croissance a toutefois \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9e dans le segment technologique des machines \u00e9lectriques, appareils, \u00e9nergie (+12,2 % par rapport \u00e0 2022), qui comprend entre autres les inventions relatives aux technologies \u00e9nerg\u00e9tiques propres, y compris les batteries (+28 %). La biotechnologie a \u00e9galement continu\u00e9 d'enregistrer une hausse du nombre de demandes (+5,9 %).<\/p>\n

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(Image : www.epo.org)<\/figcaption><\/figure>\n

Tendances des d\u00e9p\u00f4ts en Europe et dans le monde <\/strong><\/h3>\n

En 2023, les cinq pays d'origine des demandes de brevet europ\u00e9en les plus actifs \u00e9taient les Etats-Unis, l'Allemagne, le Japon, la Chine et la R\u00e9publique de Cor\u00e9e. Environ 43 % de toutes les demandes provenaient des 39 Etats membres de l'OEB, tandis que 57 % \u00e9taient des d\u00e9p\u00f4ts extra-europ\u00e9ens.<\/p>\n

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(Image : www.epo.org)<\/figcaption><\/figure>\n

Le nombre de demandes de brevets d\u00e9pos\u00e9es par les \u00c9tats membres a \u00e9galement augment\u00e9 en 2023, atteignant 85 748 (+1,8 %). Les entreprises europ\u00e9ennes ont \u00e9t\u00e9 particuli\u00e8rement pr\u00e9sentes dans les segments des communications num\u00e9riques (+10,7 %), de la biotechnologie (+6,4 %), de l'informatique (+4,2 %) et de la m\u00e9trologie (+4,0 %).<\/p>\n

La Finlande, l'Espagne, le Royaume-Uni et l'Italie, moteurs de la croissance en Europe<\/strong><\/h3>\n

Le nombre de demandes de brevets d\u00e9pos\u00e9es par l'Allemagne, le pays qui d\u00e9pose le plus grand nombre de demandes en Europe, a renou\u00e9 avec la croissance (+1,4 %), tandis que les demandes d\u00e9pos\u00e9es par la France ont l\u00e9g\u00e8rement diminu\u00e9 d'une ann\u00e9e sur l'autre (-1,5 %). Les demandes de brevets de la plupart des autres pays europ\u00e9ens ont augment\u00e9. Parmi les pays europ\u00e9ens \u00e0 forte activit\u00e9 en mati\u00e8re de brevets (plus de 5 000 demandes par an), les plus fortes augmentations ont \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9es par la Suisse (+2,7 %), les Pays-Bas (+3,5 %), le Royaume-Uni (+4,2 %), l'Italie (+3,8 %) et la Su\u00e8de (+2,0 %). Parmi les pays europ\u00e9ens ayant d\u00e9pos\u00e9 plus de 1 000 demandes par an, la Finlande (+9,2 %) et l'Espagne (+6,9 %) ont enregistr\u00e9 les plus fortes hausses. La Suisse a de nouveau enregistr\u00e9 le plus grand nombre de demandes de brevets par habitant, suivie par plusieurs pays nordiques. (voir graphique demandes de brevets par million d'habitants)<\/em>.<\/a><\/p>\n

Forte croissance des demandes de brevets en provenance de Chine et de la R\u00e9publique de Cor\u00e9e <\/strong><\/h3>\n

La forte croissance de la R\u00e9publique de Cor\u00e9e (+21,0 % par rapport \u00e0 2022) et \u00e0 nouveau de la R\u00e9publique populaire de Chine (+8,8 %) a largement contribu\u00e9 au bilan positif des demandes. La R\u00e9publique de Cor\u00e9e s'est class\u00e9e pour la premi\u00e8re fois dans le top 5, tandis que les demandes de brevets en provenance de Chine ont m\u00eame plus que doubl\u00e9 depuis 2018.<\/p>\n

Le Canada (+2,6 % par rapport \u00e0 2022), le Br\u00e9sil (+4,1 %), le Taipei chinois (+5,9 %), l'Inde (+8,4 %) et Singapour (+22,3 %) ont \u00e9galement affich\u00e9 une croissance significative des inscriptions, bien qu'\u00e0 un niveau inf\u00e9rieur.<\/p>\n

Huawei en t\u00eate du classement des d\u00e9posants de brevets <\/strong><\/h3>\n

En 2023, Huawei est rest\u00e9 le premier d\u00e9posant de brevets aupr\u00e8s de l'OEB. Avec une nette augmentation \u00e0 plus de 5 000 d\u00e9p\u00f4ts, cette entreprise a repr\u00e9sent\u00e9 pr\u00e8s d'un quart de toutes les demandes de brevets en provenance de Chine. Samsung et LG arrivent en deuxi\u00e8me et troisi\u00e8me position, totalisant les deux tiers de toutes les demandes de brevets europ\u00e9ens d\u00e9pos\u00e9es par la R\u00e9publique de Cor\u00e9e. Qualcomm et Ericsson occupent respectivement la quatri\u00e8me et la cinqui\u00e8me place. Dans le top 10, on trouve quatre entreprises europ\u00e9ennes, deux cor\u00e9ennes, deux am\u00e9ricaines et une chinoise et une japonaise.<\/p>\n

Pr\u00e8s d'une demande de brevet sur quatre d\u00e9pos\u00e9e par des PME en Europe <\/strong><\/h3>\n

Les brevets sont \u00e9galement d'une importance strat\u00e9gique pour les petites entreprises. En 2023, 23% de toutes les demandes de brevets d\u00e9pos\u00e9es en Europe l'ont \u00e9t\u00e9 par des particuliers ou des petites ou moyennes entreprises employant moins de 250 personnes. En outre, 8 % proviennent d'universit\u00e9s et d'instituts de recherche publics. (voir graphique Demandeurs par cat\u00e9gorie<\/em>).<\/a> Dans le cadre de son soutien continu aux petits d\u00e9posants, l'OEB r\u00e9duira, \u00e0 compter du 1er avril 2024, certaines taxes pour les micro-entreprises, les particuliers, les organisations \u00e0 but non lucratif, les universit\u00e9s et les organismes de recherche publics.<\/p>\n

Pleins feux sur les inventeurs \u00a0<\/strong><\/h3>\n

Cette ann\u00e9e, l'indice des brevets comprend pour la premi\u00e8re fois des statistiques sur la contribution des femmes \u00e0 l'innovation technique. Ainsi, dans 27 % de toutes les demandes de brevet d\u00e9pos\u00e9es en Europe, au moins une femme est nomm\u00e9e comme inventeur. Parmi les grands pays europ\u00e9ens d\u00e9posant des demandes de brevet (avec plus de 2 000 demandes par an), l'Espagne (46 %), la France (33 %) et la Belgique (32 %) pr\u00e9sentaient la plus forte proportion de demandes de brevet dans lesquelles au moins une femme \u00e9tait cit\u00e9e comme inventeur en 2023. Dans les diff\u00e9rents domaines technologiques, la proportion variait de 14 % pour les demandes de brevet dans le domaine de l'ing\u00e9nierie \u00e0 50 % dans le domaine de la chimie. Ces donn\u00e9es montrent clairement que davantage de femmes doivent \u00eatre encourag\u00e9es afin d'exploiter pleinement le potentiel des inventeurs.<\/p>\n

Grand int\u00e9r\u00eat pour le brevet unitaire europ\u00e9en <\/strong><\/h3>\n

Depuis le 1er juin 2023, les inventeurs peuvent utiliser le syst\u00e8me du brevet unitaire. Ils b\u00e9n\u00e9ficient ainsi d'une option avantageuse pour la protection par brevet dans les 17 \u00c9tats membres actuels de l'UE, dans lesquels le brevet europ\u00e9en \u00e0 effet unitaire est valable. La proc\u00e9dure juridique peut \u00eatre engag\u00e9e devant la nouvelle Cour des brevets unifi\u00e9e centrale. Le nouveau syst\u00e8me est d\u00e9j\u00e0 bien accept\u00e9 par les titulaires de brevets : 17,5 % de tous les brevets europ\u00e9ens d\u00e9livr\u00e9s en 2023 ont fait l'objet d'une demande de protection unitaire aupr\u00e8s de l'OEB - et m\u00eame 22,3% de tous les brevets d\u00e9livr\u00e9s au cours du second semestre 2023 apr\u00e8s le lancement du syst\u00e8me. Au total, plus de 18 300 demandes de ce type ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9es. Les titulaires de brevets des 39 \u00c9tats membres de l'OEB ont montr\u00e9 le plus grand int\u00e9r\u00eat, avec 25,8 %, suivis par les entreprises des \u00c9tats-Unis et de Chine (10,9 %), de la R\u00e9publique de Cor\u00e9e (9,7 %) et du Japon (4,9 %). En 2023, la plupart des demandes ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9es par Johnson & Johnson, Siemens, Qualcomm, Samsung et Ericsson. Deux tiers des titulaires de brevets ayant transform\u00e9 leur brevet europ\u00e9en en brevet unitaire \u00e9taient europ\u00e9ens.<\/p>\n

Source : www.epo.org<\/a><\/em><\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

L'ann\u00e9e derni\u00e8re, 199 275 demandes de brevet ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9es aupr\u00e8s de l'Office europ\u00e9en des brevets (OEB). Cela repr\u00e9sente une augmentation de 2,9 % par rapport \u00e0 l'ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente. Selon l'indice des brevets 2023 publi\u00e9 aujourd'hui, cela repr\u00e9sente un nouveau record et une poursuite de la tendance positive de 2022 (+2,6 %) et 2021 (+4,7 %). <\/p>","protected":false},"author":380,"featured_media":19472,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[3303],"tags":[3407,3327,3490,3352],"class_list":["post-19467","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-qualitaetsmanagement","tag-europaeisches-patentamt","tag-qualitaetsmanagement","tag-schweiz","tag-unternehmen"],"acf":[],"yoast_head":"\nPatentnachfrage in Europa durch Digitale Technologien und saubere Energien gest\u00e4rkt - MQ Management und Qualit\u00e4t<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Im vergangenen Jahr sind beim Europ\u00e4ischen Patentamt (EPA) 199 275 Patentanmeldungen eingereicht worden. 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